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Marques déposées par ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901
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ACLAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACLAVE
ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 26 Avril 1996
ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 4 décembre 1997

Numéro de dépôt :
98728682
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque ACLAVE

Déposée le 14 avril 1998 par ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 et l'association loi 1901 ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACLAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Les déposants sont ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 26 Avril 1996, domicilié(e) Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France et l'association loi 1901 ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée domicilié(e) Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON CEDEX (correction BOPI 1998-49) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACLAVE Président Patrick BOURON - France.

La marque ACLAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLAVE est expirée depuis le 14 avril 2008.

ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ACLAVE NOUS CERTIFIONS NOS ENGAGEMENTS , JAMBON DU PAYS DE VENDEE , JAMBON PAYS VENDEEN , JAMBON VENDEEN , VERITABLE JAMBON DE VENDEE , ACTOA , PORC FERMIER DE VENDEE , JAMBON DU PAYS VENDEEN , VOLAILLES FERMIERES DU PUY DU FOU


ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) (Association) régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 26 Avril 1996 - Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON CEDEX - France

ACLAVE (Association de Certification de la Qualité et des Labels Atlantique Anjou Vendée) Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, parution au journal officiel du 4 décembre 1997 - Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON CEDEX (correction BOPI 1998-49) - France - SIREN 3


ACLAVE Président Patrick BOURON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-49

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Produits agricoles ou alimentaires - poulet jaune fermier - pintade fermière - poulet blanc fermier surgelé - poulet noir fermier - chapon fermier - poularde fermière - porc fermier - jambon cru - poulet blanc fermier - dinde fermière de Noël - viande bovine - veau de boucherie nourri au lait entier - agneau Activité de contrôle et de certification de la qualité de ces produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.